Documentation
Vous trouverez ci dessous la documentation du port (règlements ; formulaires contractuels …) et des liens utiles.
Règlementation
Règlement Particulier de Police de la Navigation sur la Vilaine
Sous réserves de modifications. Consulter le site de la préfecture du département.
Formulaires
Avenant changement de bateau pour contrats :
- Annuel Passeport Morbihan
- Annuel Corps-Mort
- Eco Mixte
- Annuel TP
Demande de résiliation pour contrats :
- Passeport Morbihan ponton et corps-mort
- Annuel Corps-Mort simple et mixte
Demande de terre-plein pour contrats :
- Izynav
Liens utiles & documentation
Le CLUPIPP
C’est le Comité Local des Usagers Permanents des Installations Portuaires de Plaisance.
Ce sont tous les plaisanciers titulaires d’un contrat « d’usage de poste d’amarrage ou de mouillage » de plus de 6 mois sous réserve qu’ils en aient bien fait la demande au port.
Le CLUPIPP élit tous les cinq ans en son sein, sur candidatures, les représentants des usagers, au titre de la plaisance (quatre titulaires, quatre suppléants), au Conseil Portuaire. C’est son rôle premier.
Il est réuni également une fois par an à l’initiative du gestionnaire ou de son représentant pour recvoir notamment communication du budget du port.
